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La
réception interviendra lorsque les travaux dont vous nous
avez confié l'exécution seront terminés. Le
non -achèvement des branchements (ouvrages vous incombant)
ne pourra être invoqué pour retarder cette réception,
et la remise des clefs juste après le solde de l'opération.
La
phrase sur la remise des clés ne veut rien dire, il y manque
un bout de phrase... Si elle sous entend que la remise des clés
ne peut avoir lieu que contre le règlement du solde, nous
vous renvoyons à l'article R 231?7 du CCH et aux dispositions
contractuelles qui ne laisse aucune place à l'interprétation.
Le solde du contrat, dans le cas ou nous ne serions pas assistés,
ne sera remis qu'au bout des 8 jours que prévoit les dispositions
en là matière.
Lors
de notre rendez -vous, nous vous avons fourni un guide d'utilisation
de votre pavillon. (Intitulé « Comment soigner votre
maison »). Nous espérons que ces quelques conseils
vous permettront de mieux prendre conscience de certains problèmes
de construction.
Comme vous pouvez le lire, ce document est réalisé
avec le concours étroit de notre bureau de contrôle
« SOCOTEC » ainsi d'ailleurs que le suivi et vérification
du chantier.
Nous
vous demandons d'éviter tous travaux de terrassement avant
la fin des ouvrages de couverture.
ASSURANCE
DOMMAGES OUVRAGE
Vous
avez décidé lors de notre rencontre de bénéficier
de l'assurance « DOMMAGES OUVRAGE » prise par notre
société à la compagnie ABEILLE ASSURANCES pour
garantir les constructions de nos clients.
Nous
vous ferons parvenir cette attestation par un prochain courrier.
Nous
vous rappelons qu'il est nécessaire avant toute déclaration
de sinistre à la compagnie d'assurance de demander l'intervention
de votre constructeur.
"Nous
vous rappelons qu'il es! nécessaire... " : Les contrats
d'assurance ne prévoient pas de telles dispositions que nous
réfutons. Vous voudrez bien nous informer de quelques dispositions
légales ou contractuelle sur lesquels vous appuyez ce «
rappel »
REVISION
DE PRIX
Le
montant du contrat que vous avez signé le 7 février
2003 est révisable selon la variation de l'index du bâtiment,
calculé depuis la date de signature du contrat jusqu'au démarrage
des travaux.
Index
connu à la signature du contrat :Septembre 2002 619,20
Index connu à ce jour :Juin 2003 634,00
D'où
un pourcentage de: 2,39%
Nous
vous confirmons que le nouveau montant ainsi défini dans
le récapitulatif ci ? joint devient ferme et définitif
pour l'ensemble des travaux prévus par nos soins à
la seule condition que ces travaux devant commencer prochainement,
soient poursuivis sans interruption de votre fait.
La révision ne s'applique pas au
avenant qui n'ont pas été signé avec le contrat,
donc avec un BT 01 différent. Aucune clause de révision
du BT 01 n'existe sur les avenants qui en tout état de cause
n'ont été signés qu'en fin d'année et
ne sont donc pas concerné par une quelconque révision
des prix. |